Centre de Recherche & Développement pour les matières fertilisantes et la qualité des agrosystèmes

Vers des solutions durables

Exp. Règlementaire

Exp. Règlementaire

RITTMO dispose d’une forte expertise réglementaire via une participation régulière à différents groupes de travail nationaux et internationaux (BN Ferti, ANSES, CEN, ...).

Mise sur le marché de matières fertilisantes : voie Déclarative

RITTMO propose son appui pour la vérification de la conformité à une norme (NFU, Règlement Européen, non-conformités DGCCRF, ...) et pour la rédaction d’étiquettes. Une question sur une de ces normes ? Contactez notre équipe en fin de page.

NF U 42-001, NF U 42-002, NF U 42-003, NF U 42-004, NF U 42-005, NF U 42-006,
NF U 44-001, NF U 44-051, NF U 44-095, NF U 44-203, NF U 44-204, NF U 44-551, ...

Mise sur le marché de matières fertilisantes : Homologation

RITTMO vous accompagne pour la rédaction de votre dossier de demande d’homologation à différentes échelles :

Nous prenons en charge le monitoring complet de votre dossier (prise en charge des analyses, des essais, de la rédaction des dossiers techniques, du suivi auprès de l’ANSES)

Nous pouvons également intervenir ponctuellement sur un point de votre dossier ; par exemple :


Avec vous, nous évaluons les forces et les faiblesses de votre projet pour la constitution de votre dossier de demande d’homologation. Cette étude peut être réalisée quel que soit l’état d’avancement de votre projet (prospection, fabrication pilote, valorisation en plan d’épandage). Elle est réalisée à partir des informations que vous nous fournirez.

Exemple de résultat

"Les sujets qui seront à développer/justifier dans votre dossier seront l’absence de dangers inhérents aux intrants et la constance de production.

Les données concernant le procédé, le système qualité et la qualité analytique du produit paraissent conformes aux exigences de l’ANSES."





Une question ? Besoin de plus de renseignements ? Vous souhaitez aller plus loin vis à vis de la mise en conformité des MFSC selon les recommandations de la DGCCRF (lien sur non-conformités les plus courantes). Suivant leurs thématiques, contacter nos ingénieurs de recherche :

Najat NASSR , Microbiologie, Pédologie
Nicolas THEVENIN , Ingénierie des procédés
Mohammed BENBRAHIM , Nutrition des plantes, Agronomie, Pédologie